Mentions légales

1. Édition du site

Le site mielcommunication.ca (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : Miel Communication inc.
• Forme juridique : Société par actions immatriculée au Québec
• Adresse : Montréal, Québec, Canada
• Courriel : melanie@mielcommunication.ca
• NEQ (Numéro d'entreprise du Québec) : 1179282323
• Statut de l'entreprise : Immatriculée (mis à jour le 17 novembre 2023)
• Statut du nom : En vigueur (depuis le 16 novembre 2023)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la personne physique ou morale responsable de la direction du Site.

Directrice de la publication : Mélanie

Coordonnées : melanie@mielcommunication.ca

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : VPS autogéré — Zentik.ca
• Adresse : Montréal, Québec, Canada
• Courriel : hostmaster@zentik.ca

L'infrastructure serveur est située au Canada. En cas de recours à un prestataire cloud, les serveurs sont situés au Canada ou aux États-Unis, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, marques, photographies, illustrations, design, charte graphique) est la propriété exclusive de Miel Communication, sauf indication contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Miel Communication.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est considérée comme constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des lois applicables.

5. Limitations de responsabilité

Miel Communication s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Miel Communication ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude, l'actualité des informations présentes sur le Site.

En aucun cas, Miel Communication ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Miel Communication n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable dans la province de Québec, Canada. Tout litige relatif à l'utilisation du Site relève de la compétence des tribunaux de la province de Québec.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou par courriel à l'adresse suivante : melanie@mielcommunication.ca.